Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CHAPELLE SAINT CÔME
PUECH JEAN-FRANCOIS AIMÉ

Numéro de dépôt :
3401278
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE LA CHAPELLE SAINT CÔME de PUECH JEAN-FRANCOIS AIMÉ

Présentation de la marque DOMAINE LA CHAPELLE SAINT CÔME

Déposée le 26 décembre 2005 par la société PUECH JEAN-FRANCOIS AIMÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA CHAPELLE SAINT CÔME »

Le déposant est la société PUECH JEAN-FRANCOIS AIMÉ domicilié(e) 4-6 RUE DE L'ANCIENNE POSTE,34210 BEAUFORT - 34210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 673 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUECH JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 4-6 Rue de l'ancienne poste,34210 BEAUFORT - 34210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PUECH JEAN-FRANCOIS AIMÉ a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MOUREL DE LA COSTE


PUECH JEAN-FRANCOIS AIMÉ - 4-6 RUE DE L'ANCIENNE POSTE,34210 BEAUFORT - 34210 - France - SIREN 418673075


PUECH JEAN-FRANCOIS - 4-6 Rue de l'ancienne poste,34210 BEAUFORT - 34210 - France


Inscription le 2 mai 2006 - retrait total n°432854 - Publication au BOPI 2006-05-02

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Huiles comestibles. Vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.